Les sols : enjeux juridiques d'une protection foncière et fonctionnelle

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Dans le cadre de leur partenariat, le Mastère Spécialisé ALISéE et les enseignants-chercheurs en droit d'AgroParisTech organisent avec l'École de Droit de la Sorbonne le colloque "Les sols : enjeux juridiques d'une protection foncière et fonctionnelle ".

Les sols sont essentiels à la vie et rendent nombre de services écosystémiques supports de nos activités humaines. Ainsi que le démontre un récent rapport du GIEC, leur préservation est au cœur des enjeux de demain, notamment en matière de limitation et d’adaptation au changement climatique. Dans sa dimension utilitaire, le sol est l’objet d’usages essentiels mais concurrents. La production agricole et alimentaire, la reforestation et l’exploitation forestière s’opposent aux besoins pressants et non moins vitaux en matière de logement, d'infrastructures, de production énergétique renouvelable. Pour toutes ces raisons, la protection du sol dans toutes ces fonctions apparaît indispensable.

Longtemps ignorées par les juristes et le droit, la richesse, la variété et l'importance des sols pour nos écosystèmes commencent à être appréhendées par nos systèmes juridiques. La mise en œuvre de l'objectif zéro artificialisation nette (ZAN), les discussions européennes sur la protection des sols et la proposition de loi visant à préserver les sols vivants sont autant d’éléments révélateurs de ces mouvements.

Croisant les regards des sciences juridiques, des sciences du vivant et des sciences humaines, ce colloque ambitionne d’adresser les enjeux de protection des sols autour d’un premier temps sur la définition et les enjeux d’une protection et d’un deuxième temps sur les instruments de la protection des sols. Vous reconnaîtrez parmi les intervenants les enseignants-chercheurs d'AgroParisTech, notamment : Claire Chenu, Céline Pessis, Inès Bouchema, Sophie Joimel et Marta Munoz.

Date de création : 17 mai 2024

Intervenants : Fred Hullin

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